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La Chancellerie et les archives Archidiocèse de Rimouski |
A. Documents officiels:
- Directives pour la reconnaissance des baptêmes, 2015
Fichier PDF de 90 Ko. - Politique visant à contrer le harcèlement psychologique
Fichier PDF de 70 Ko. - Nos communautés chrétiennes et leur administration, 1999.
Les responsabilités des membres de l'Assemblée de fabrique et
leurs liens avec le Conseil de pastorale paroissiale ou de secteur. - Autres textes personnels de Mgr l'Archevêque.
- De nouveaux ministères reconnus confiés aux laïcs pour une église missionnaire.
Rapport présenté par M. Guy Lagacé, v.g., responsable du Comité diocésain des nouveaux ministères confiés aux laïcs, lors de la réunion conjointe Conseil presbytéral / Conseil diocésain de pastorale tenue le 28 mai 2018.Fichier PDF de 111 Ko.
- AECQ : Guide pour le réaménagement des paroisses. Version adaptée pour le diocèse de Rimouski, édition 2025. Fichier PDF de 1,1 MO.
- Guide des procédures à suivre pour la vente des églises :
version détaillée (31 Ko) | version résumée (21 Ko) - Notes théologiques et pastorales de l'Assemblée des Évêques catholiques du Québec.
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B. Décrets et ordonnances :
Décrets modifiables :
• Présentations et mises à jour annuelles des décrets et ordonnances
Liste des décrets disponibles :
Décret 2018-02, pages A1-1 à 8 sur les messes et honoraires
Décret 1996-03, pages A3-1 à 4, messes pro populo
Décret 1996-04, pages B1-1, messe dominicale du samedi PM
Décret 1996-05, pages B2-1 à 10, sur le mariage
Décret 2007-01, pages B2-11 à 12, interdiction des mariages uniquement civils
Décret 1996-06, pages B3-1 à 6, baptême
Décret 1996-07, pages B4-1 à 2, absolution collective
Décret 2001-01, pages B5-1 à 5, funérailles
Décret 1996-08, pages C1-1 à 11, salaire des prêtres
Décret 2006-05, pages C2-1 à 21, salaire des agents de pastorale et modèle de contrat
– Modèle de contrat d’engagement en format Word : contrat.docx
Décret 2009-02, pages C3-1, adjoint administratif
Décret 1996-11, pages C4-1 à 3, tarifs diocésains
Décret 1996-12, pages C5-1 à 2, capitation
Décret 2005-01, pages C6-1 à 2, quêtes commandées
Décret 2005-02, pages C7-1 à 3, frais de déplacement
Décret 1996-13, pages D1-1 à 6, travaux des fabriques
Décret 2006-01, pages D2-1 à 2, comité du patrimoine
Décret 2006-02, pages D3-1 à 11, biens patrimoniaux
Décret 1998-01, pages E1-1, prise de possession canonique
Décret 1998-02, pages E1-2 à 6, profession de foi + serments
Décret 1992-01, pages E2-1 à 2, reconnaissances diocésaines
Décret 2003-01, pages E3-1 à 5, consultation des registres
Décret 2003-02, pages E4-1 à 6, représentation du curé à l’assemblée de fabrique
Décret 2009-01, pages E5-1, dissolution de la commission des tarifs et traitements
Décret 2025-01, pages E8-1 à 2, nominations des présidents d'assemblée de fabrique
Décret 2021-01, pages E6-1 à 20, abus sexuels décret + protocole
Décret 2021-02, pages E7-1 à 11, abus sexuels code d'éthique
Décret 2018-01, pages F1-9 à 10, La consultation des conseils
Comité 2020-01, pages F1-1 à 8, Conseil presbytéral de Rimouski (CPR)
Comité 2018-03, pages F2-1 à 6, Conseil diocésain de pastorale (CDP)
Comité 2023-01, pages F3-1 à F4-6, Conseil de secteur ou d’unité pastorale (CPS-CPUP)Décrets définitifs :
• Réaménagement des paroisses ou du diocèse
AECQ : Guide pour le réaménagement des paroisses. Version adaptée pour le diocèse de Rimouski, édition 2025. Fichier PDF de 1,1 MO- 31 août 2021 : Suppression de la desserte de Saint-Jean-Baptiste de Rivière-Trois-Pistoles et annexion à la paroisse de Notre-Dame-des-Neiges de Trois-Pistoles- 15 janvier 2020 : Suppression de la paroisse Notre-Dame-des-Sept-Douleurs sur l'Île Verte et annexion à celle de La Décollation-de-Saint-Jean-Baptiste-de-l’Isle-Verte- 15 mai 2019 : Suppression de la paroisse de Saint-Valérien et annexion à celle de Sainte-Cécile (Le Bic, Rimouski)- 19 avril 2018 : Décret de changement des limites de la paroisse de Saint-Germain et d'érection de la nouvelle paroisse de la Bienheureuse-Élisabeth-Turgeon- 4 juillet 2016 : Suppression et annexion de trois paroisses de Matane à la paroisse du Très-Saint-Rédempteur, laquelle est renommée Le Coeur-Immaculé-de-Marie- 2 mai 2016 : Suppression de la paroisse de Saint-Marcellin et annexion à celle de Saint-Gabriel- 1er mars 2016 : Suppression de la paroisse de Saint-André-de-Ristigouche et annexion à celle de Saint-Laurent de Matapédia- 7 décembre 2015 : Suppression de la paroisse de Saint-Jean-de-Cherbourg et annexion à celle de Saint-Adelme- 31 mai 2013 : Suppression de la paroisse de Notre-Dame-de-la-Paix et annexion à celle de Sainte-Luce- 30 juin 2010 : Suppression de la paroisse de Sainte-Bernadette-Soubirous et annexion à celle de Notre-Dame-de-Lourdes de Mont-Joli- 22 juin 2007 : Suppression et annexion de huit paroisses de Rimouski à la paroisse de Saint-Germain- 13 octobre 2006 : Suppression de la paroisse de Saint-Guy et annexion à celle de Saint-Isidore du Lac-des-Aigles- 1er juillet 2002 : Transfert au diocèse de Sainte-Anne-de-la-Pocatière des paroisses de Saint-David d'Estcourt (Sully), Marie-Médiatrice (Estcourt), Saint-Joseph-de-la-Rivière-Bleue et Saint-Marc-du-Lac-Long.
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C. Communiqués de la Chancellerie :
• La présidence de l'Assemblée de Fabrique.
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D. Droit canonique:
1. Les Codes de droit canonique de 1917 et de 1983 (texte français) :
- Site de la Congrégation pour le Clergé
- Site de la Revue de droit canonique2. Le Code des canons des Églises orientales de 1990 (texte français) :
- Site de la Revue de droit canonique
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E. Publications, formulaires, informations, archives :
1.
L'Annuaire diocésain annuel :
L’Annuaire diocésain est disponible uniquement en format numérique. Vous pouvez le télécharger gratuitement, l’enregistrer dans votre ordinateur, sur votre tablette ou votre téléphone intelligent et l’imprimer vous-même sur papier ou plus simplement le consulter à l’écran. Pour l’impression, il est disponible dans un format lettre 8,5 x 11 sur notre page consacrée à l'Annuaire.• Formulaire de changement ou correction d'une inscription dans l'annuaire.
NOTE : ce formulaire doit nous parvenir avant la mi-septembre pour qu'une inscription soit modifiée dans l'annuaire à paraître.-Publications diocésaines : périodiques et livres
-Guide canonique et pastoral au service des paroisses.
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• Guide de Prévention pour les membres de la Mutuelle
2.
• Bénédictions apostoliques
La Chancellerie diocésaine n'assure pas le service de bénédictions apostoliques. Vous devez vous adresser directement à la Nonciature apostolique au Canada ou à l'Aumônerie apostolique au Vatican. Vous trouverez ci-dessous deux manière de procéder pour faire votre demande, les informations requises, une liste de produits et de prix. Pour éviter les fraudes, la demande de bénédiction doit être accompagnée d'une lettre de recommandation du curé. Vous trouverez, dans le second document d'information, un modèle de lettre à l'usage des curés. Elle peut être adaptée selon les circonstances.
● Bénédiction apostolique demandée à la Nonciature apostolique au Canada
● Bénédiction apostolique demandée à l'Aumônerie apostolique au Vatican• Fabriques / paroisses
Page officielle de l'Administration des fabriques et de l'Économat :
Finances, rapports financiers, prévisions budgétaires, assurances, formulaires, documents utiles, etc.- Guide des procédures pour la vente des églises (2024)- Aide-mémoire pour les secrétaires de fabriques (par Mme Lise Dumas, 2014) :
Version Word DOCX | Version PDF- Extrait du procès-verbal d'une assemblée de fabrique (résolution)
- Nomination d'un(e) président(e) (ou vice-prés.) d'assemblées de fabrique :
normes d'application et formulaire de demande
- Serment de bonne administration d'un marguillier
- Formulaire de Contrat de prêt sans intérêt
On peut aussi se procurer des exemplaires de ce formulaire sur papier NCR
(en 2 copies) en s'adressant aux archives diocésaines, poste 128.- Emprunt fait par une fabrique : formulaire d'un Billet sur emprunt
On peut aussi se procurer des exemplaires de ce formulaire sur papier NCR
(en 2 copies) en s'adressant aux archives diocésaines, poste 128.- L'Assurance Mutuelle des Fabriques de Québec :
● Guide de Prévention pour les membres de la Mutuelle
• Cimetières
- Le registre gouvernemental sur les arrangements funéraires préalables
(= les fonds funéraires, les contrats de concession de lots, etc.)
Informations complémentaires : lien au site de l'Association des cimetières chrétiens du Québec- Modèle de règlement pour un cimetière
- Modèles de contrats de concession pour un cimetière :
- Procédure et demande pour l'exhumation d'un corps
NOTE : Pour l’exhumation d’un corps, la partie requérante doit aussi s’assurer d’obtenir l’autorisation civile. Munie de l’autorisation ecclésiastique, elle doit d’abord se présenter au Directeur national de la santé publique, puis ensuite à un juge de la Cour supérieure du Québec, dans le district judiciaire où doit se faire l’exhumation, afin d’obtenir ladite autorisation civile (Loi sur les activités funéraires, art. 56).- Procédure et demande pour l'exhumation d'une urne cinéraire (cendres)
• Registres
(NOTE : voir aussi les communiqués de la chancellerie)- Requête pour la correction ou la modification d'un acte des registres
- Preuve d'ondoiement à l'usage des milieux hospitaliers
- Inscription au registre des baptêmes d'un enfant ondoyé : procédure valide jusqu'au 31-12-2019
LES NOUVEAUX REGISTRES EN 2020
NOTE : les documents de cet encadré sont utilisables à compter du 1er janvier 2020 seulement.
- Présentation de la réforme des registres
- Informations sur les nouveaux registres (communiqués de la chancellerie diocésaine)
- Avis relatif aux nouveaux registres (à publier dans les feuillets ou bulletins paroissiaux)
- Où commander ses registres ?- Lettre d'information aux entreprises funéraires
- Les personnes autorisées à signer les actes des registres
- Les registres paroissiaux : tâches et responsabilités des dépositaires des registres- Guide pour la rédaction des actes des registres et des certificats
- Guide pour l'utilisation et la modification des anciens registres
- Inscription au registre des baptêmes d'un enfant ondoyé : nouvelle procédure
FORMULAIRES :● Formulaires pour l'émission d'un certificat ou d'un extrait d'acte
(Formulaires dynamiques WORD à remplir à l'écran, puis à imprimer sur papier format lettre 8.5" x 11")
Certificat de baptême
(pour la faire annoter à l'acte de baptême d'un confirmé)
● Feuilles-résumé des registres (= double des registres)
(Formulaires dynamiques WORD à remplir à l'écran, puis à imprimer recto-verso sur papier format légal 8.5" x 14")
NOTE : Les feuilles-résumé ne sont pas disponibles en format PDF. Pourquoi ? La réponse ici...• Mariage / Baptême / Confirmation
- Formulaire de témoignage quant à la liberté de se marier, quant au baptême, quant à la confirmation, en l'absence de preuves écrites.
• Divers
- Procédure pour l'établissement ou la désaffectation d'une chapelle privée ou
d'un oratoire, ainsi que pour la garde du Saint-Sacrement
- La Croix de Saint-Germain du Mérite diocésain
ou
- Le prix de la Reconnaissance diocésaine
3.
Pour les nominations de l'année en cours ou celles des années antérieures, cliquez l'année désirée :
2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | 2025
4.
- Statistiques depuis 1946 : population et actes du culte.- Étude statistique sur la population et le clergé diocésain de Rimouski, de 1950 à 2001, par Sylvain Gosselin, archiviste : ConsulterIl s'agit d'une étude réalisée pour le Conseil presbytéral, dans le cadre du réaménagement des ressources pastorales, servant à illustrer la décroissance des effectifs presbytéraux par rapport à la population diocésaine.
5.
- Liste des prêtres décédés depuis 1867.- Biographies des prêtres décédés.
6.
- Cliquez ici.
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F. Utilitaires :
1. La date de Pâques et des fêtes associées. Calculatrice et liste perpétuelle.
2. Liste des dates de Pâques de 1583 à 4100
3. Les dates les plus extrêmes de Pâques
4. Principales célébrations liturgiques (1997-2025) (image JPG de 129 Ko)
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G. Nous contacter:
| Téléphone : (418) 723-3320, postes 128 ou 112 Télécopieur : (418) 722-8978 Courriel général : |
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Chancellerie : |
Jean-Marie Anoh, ptre, chancelier, 418-723-3320, poste 112. |
Archives : |
Sylvain Gosselin, archiviste et notaire ecclésiastique, 418-723-3320, poste 128, |
Tribunal : |
L'abbé Jean-Marie Anoh, auditeur, 418-723-3320, poste 112, |
Autres : |
... Autre personnel de la curie diocésaine et des services diocésains |
| Adresse : | Archevêché de Rimouski 34, rue de l'Évêché Ouest, Rimouski, Qc, Canada, G5L 4H5 |
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